Renseignement sur la REGLEMENTATION.

est ce qu'on peut le taper ou le couler en cas d'énervement intense?

Ben Clément, si le mec est sur la berge, ca risque d'être difficile de le couler

Clément Rambaud a écrit:

est ce qu'on peut le taper ou le couler en cas d'énervement intense?

xavier Bergeon a écrit:

Ben Clément, si le mec est sur la berge, ca risque d'être difficile de le couler

Pour répondre à cette interrogation je pense qu'avec une bonne tresse et une bonne grosse cuillère armé d'un gros triple tu peux le arponner et le isser dans l'eau... Là il ne te reste plus qu'à le couler !

Dans la théorie ça marche, qui essaiera la pratique ?

xavier Bergeon a écrit:

Ben Clément, si le mec est sur la berge, ca risque d'être difficile de le couler

t'es sur donne moi une fronde et quelques roulement a billes et je te prouve le contraire

oui mais tu as résolu le sujet! en clair c'est cool, car peu de pression de pêche et ça fait une bonne réserve aux poissons...en revanche, notre terrain de jeu s'amenuise encore et complique encore plus la règlementation de la pêche

moi je vais poser le problème à l'envers.

à toutes ces personnes qui déblatèrent (sans savoir) n'importe quoi
le propriétaire à acheté cette parcelle donc il à payé des droits et paie des impôts sur cette parcelle.
vous étiez à la place du propriétaire comment réagiraient vous, si une bande d'individus passaient chez vous .
En droit cela s’appelle (violation de propriété) en plus si elle est attenante à une habitation.
Revenons au droit de pêche.
l'eau et les poissons ne lui appartiennent. (c'est vrai), mais comme il est propriétaire des deux, rives le droit de pêche lui appartient en totalité. c'est ce droit de pêche qu'il faut prendre en considération.même en barque vous ne pouvez pêcher.
Par contre en ce qui concerne le passage en barque, généralement (sauf réglementation contraire ) il ne peut vous l'interdire.
NAVIGATION SUR LE DOMAINE PRIVÉ

Article L-214-12 du code de l’Environnement
En l’absence de schéma d’aménagement et de gestion des eaux approuvé, la circulation sur les cours d’eau des engins nautiques de loisir non motorisé s’effectue librement dans le respect des lois et règlement de police et des droits des riverains.
Le préfet peut, après concertation avec les parties concernées, réglementer sur des cours d'eau ou parties de cours d'eau non domaniaux la circulation des engins nautiques de loisir non motorisés ou la pratique du tourisme, des loisirs et des sports nautiques afin d'assurer la protection des principes mentionnés à l'article L. 211-1.
La responsabilité civile des riverains des cours d'eau non domaniaux ne saurait être engagée au titre des dommages causés ou subis à l'occasion de la circulation des engins nautiques de loisir non motorisés ou de la pratique du tourisme, des loisirs et des sports nautiques qu'en raison de leurs actes fautifs.
Art. L.214-13. - La circulation des embarcations à moteur sur un cours d'eau non domanial, ou sur une section de ce cours d'eau, peut être interdite ou réglementée par arrêté préfectoral, sur avis du service chargé de la police de ce cours d'eau, soit pour un motif de sécurité ou de salubrité, soit à la demande du riverain lorsque cette circulation entraîne un trouble grave dans la jouissance de ses droits.
ATTENTION : la liberté de naviguer n’emporte pas la liberté de pêcher sans l’autorisation du détenteur du droit de pêche.

Invité a écrit:

Sa question était tu as pas assez de place sur la riviere pour venir la !!
Tu as pas assez de riviere ailleur  !
Je pense surtout qu'ila eu peur que je croche dans une de ses cordelles ou nasses

comment voulez vous, avec des olibrius comme vous, ne respectant rien, que des propriétaires de berges laissent leur droit de pêche à une association, c'est le contraire qui ce produit, comme vous n'avez aucun respect les propriétaires retirent leur droit, car il en ont assez de retrouvez vos détritus (casse croûte, bois d'appât clotures coupées et j'en passe)
en respectant ces riverains, allez les voir pour leur demander si vous pouvez pêchez certains accepteront peut être, au lieu de jouer les conquérant, un jour vous vous ferez sans doute caresser les côtes, et je pense que par dessus le marcher vous iriez portez plainte.

beru a écrit:

Invité a écrit:

Sa question était tu as pas assez de place sur la riviere pour venir la !!
Tu as pas assez de riviere ailleur  !
Je pense surtout qu'ila eu peur que je croche dans une de ses cordelles ou nasses

comment voulez vous, avec des olibrius comme vous, ne respectant rien,.

Tu arrives sur le forum et tu te permets de traiter d'autres intervenants d'olibrius, ne respectant rien c'est aussi un manque de respect de ta part
Ta spécialité depuis ton arrivée ici est de déterrer des posts qui datent de plusieurs années........
C'est aussi aux propriétaires d'indiquer (par des panneaux par ex) que la pêche n'est pas autorisée sur le secteur qui leur appartient et aussi de ne pas agresser les personnes qui par erreur et sans volonté de nuire se permettent de pêcher en ignorant qu'ils n'ont pas le droit de le faire.
Tout a été dit dans les différentes interventions (sur le droit de propriété, sur le droit de passage, sur le droit de pêche, ....), et ton intervention est juste totalement inutile.
Marc

illaspe a écrit:

beru a écrit:

Invité a écrit:

Sa question était tu as pas assez de place sur la riviere pour venir la !!
Tu as pas assez de riviere ailleur  !
Je pense surtout qu'ila eu peur que je croche dans une de ses cordelles ou nasses

comment voulez vous, avec des olibrius comme vous, ne respectant rien,.

Tu arrives sur le forum et tu te permets de traiter d'autres intervenants d'olibrius, ne respectant rien c'est aussi un manque de respect de ta part
Ta spécialité depuis ton arrivée ici est de déterrer des posts qui datent de plusieurs années........
C'est aussi aux propriétaires d'indiquer (par des panneaux par ex) que la pêche n'est pas autorisée sur le secteur qui leur appartient et aussi de ne pas agresser les personnes qui par erreur et sans volonté de nuire se permettent de pêcher en ignorant qu'ils n'ont pas le droit de le faire.
Tout a été dit dans les différentes interventions (sur le droit de propriété, sur le droit de passage, sur le droit de pêche, ....), et ton intervention est juste totalement inutile.
Marc

pour l'instant je souhaiterais que l'on me dise (vous)
Monsieur, effectivement je suis nouveau sur ce site, mais comme je le disais, il n'y à pas les années de parution des sujets de mentionnés ce qui m'a fait ressortir des sujet anciens.
ils sont malheureusement encore d'actualité.
99/100 les pêcheurs qui s'engagent dans les propriétés privées le font volontairement
Sachez Monsieur qu'un propriétaire n'est pas tenu de mettre des panneaux c'est aux pêcheurs de savoir ou ils sont
dans le doute ont ne pêche pas.
quand je li certaines réponses comme, (donne moi un lance pierre et des billes d'acier), je n'ai aucun respect à avoir avec ces personnes, et je constate que la plus part il n'ont même pas inscrit sur ce site se sont des invités
le sujet est clos pour moi
cordialement

Sur un forum on a l'habitude de se tutoyer, à toi de t'y faire .....
Pour le reste
Cordialement
Marc